Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ONTIME
OPEN TEXT, INC, Société organisée et existant selon les lois de l'Etat d'Illinois

Numéro de dépôt :
92424857
Date de dépôt :
30/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2012

Présentation de la marque ONTIME

Déposée le 30 juin 1992 par la société OPEN TEXT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ONTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société OPEN TEXT domicilié(e) 185 Columbia St. W WATERLOO, Ontario N2L5Z5,CANADA (dossier no 2223103) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) domicilié(e) 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2223103) - 75008 - France.

La marque ONTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONTIME est expirée depuis le 30 juin 2012.

OPEN TEXT a également déposé les autres marques suivantes : TEMPO


OPEN TEXT, INC, Société organisée et existant selon les lois de l'Etat d'Illinois - 185 Columbia St. W WATERLOO, Ontario N2L5Z5,CANADA (dossier no 2223103) - Canada


CABINET HIRSCH, POCHART (S.E.P.) - 34, rue de Bassano,75008 PARIS (dossier no 2223103) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-44

Inscription le 16 juillet 1998 - Transmission totale de propriété n°258041 - Publication au BOPI 1998-07-16

Renouvellement sans limitation le 21 juin 2002 n°2223103 - Publication au BOPI 2002-06-21

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux d'ordinateurs; tous appareils et instruments électroniques, électromécaniques et optoélectroniques pour le traitement, le stockage, la lecture, la saisie, l'enregistrement, l'impression, l'affichage ou la transmission de données ou de programmes; interfaces pour ordinateurs; parties et pièces détachées de tous ces produits; programmes d'ordinateurs; logiciels, didacticiels et programmes sur tous supports enregistrés magnétiques, électroniques ou optiques; tous systèmes, appareils et instruments électroniques, optiques, magnétiques pour l'enregistrement de données.Catalogues et brochures notamment explicatives; imprimés contenant des logiciels et programmes d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.